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Modèle de prévention du crime (MEC)
– Programmation de modèles de prévention du crime dans l’entreprise.
– Configuration et gestion de la Chaîne Ethique.
– Des services tels que des Compliance Officers par des professionnels.
Un projet en 3 phases
Nous vous accompagnons dans votre projet d’élaboration d’un Modèle de Prévention du Crime (MED), en 3 phases :
1. Phase d’enregistrement : Rapport de diagnostic (ID) et Carte des risques + Rapport de suggestion (IS)
2. Phase de procédures : Mise en œuvre du Plan d’Action et élaboration de politiques transversales (Code de Conduite, Politique de Conformité, Organe de Contrôle Interne et Canal Éthique) et spécifiques.
3. Plan de formation : Plans de formation annuels en présentiel, en direct ou en ligne. Matériel didactique, test d’atteinte des objectifs et certificat d’entreprise.
Phase d’étude préliminaire
Ouverture de la négociation et constitution de la commission de négociation.
Phase diagnostique
.Collecte et analyse des données nécessaires pour connaître le degré d’intégration de l’égalité entre les femmes et les hommes dans l’entité.
Phase de conception, d’approbation et d’enregistrement
Définition des objectifs, conception des mesures, mise en place d’indicateurs de suivi, préparation d’un calendrier d’application, approbation et enregistrement du Plan à suivre.
Phase de mise en oeuvre
Mise en œuvre des mesures approuvées, vérification du degré de développement de ces mesures et évaluation des résultats.
Phase d’évaluation
Évaluation du degré d’atteinte des objectifs, des résultats et de l’impact du plan d’affaires mis en œuvre.
Plan de formation annuel
Plans de formation annuels en personne, en direct ou en ligne. Matériel didactique, test d’atteinte des objectifs et certificat d’entreprise.
Étude de risque individuel (ERI)
Préparation de l’étude de risque individuelle pour déterminer le niveau de risque global, en termes de PBC/FT présenté par l’entreprise.
Manuel de procédures
Révision et élaboration des protocoles et politiques internes en matière de prévention BC/FT à travers le manuel correspondant : mesures de diligence raisonnable, déclarations d’opérations suspectes (DOS), mesures restrictives, communications et collaboration avec l’UIFAND et autres mesures d’exécution. Configuration des mesures de contrôle avec la désignation d’un Organisme de Contrôle Interne et de Communication (OCIC) et la création d’une Filière Ethique.
Plan de formation annuel
Plans de formation annuels en personne, en direct ou en ligne. Matériel didactique, test d’atteinte des objectifs et certificat d’entreprise.
Nos services supplémentaires
Gestion du Canal Ethique (ou Canal des Réclamations) et conseil à l’Organe de Contrôle Interne et de Communication (OCIC) de l’entreprise.
Phase d’analyse
État des lieux, étude du contexte et élaboration d’un rapport de diagnostic accompagné d’une cartographie des risques spécifique.
Phase des procédures
Création d’alertes et de contrôles, création du tableau de bord et générateur d’informations : Politiques ou protocoles spécifiques.
Phase de formation
Plans de formation annuels en personne, en direct ou en ligne. Matériel didactique, test d’atteinte des objectifs et certificat d’entreprise.